Mentions Iégales

Mentions légales

Informations conformément au § 5 de la loi allemande sur les services numériques (DDG) Responsable du site
Sintron Distribution GmbH Südring 14 76473 Iffezheim Allemagne
Directeur Général : Steven Weiland
Téléphone : +49 (0) 7229 1829-0
Fax : +49 (0) 7229 1829-99
E-mail : info@sintron.de
Registre du commerce : Tribunal d'instance (Amtsgericht) de Mannheim HRB 736937
Numéro de TVA intracommunautaire (conformément à l'article 27a de la loi allemande sur la TVA) : DE 331 956 715
Numéro d'enregistrement DEEE (WEEE) DE 700 514 77

Développement technique

QVK GmbH Südring 14 76473 Iffezheim Allemagne Christian Voigt

Hébergement et exploitation

LPC Computersysteme GmbH Gewerbering 1 76351 Linkenheim-Hochstetten Allemagne

Règlement des litiges

Information importante : La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (plateforme ODR/OS) a été définitivement supprimée et n'est plus disponible. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

Responsabilité relative au contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ce site Internet conformément aux dispositions légales générales. Nous ne sommes toutefois pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées provenant de tiers, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite, sauf obligation légale expresse. Les obligations légales de suppression ou de blocage de l'utilisation d'informations demeurent inchangées. Toute responsabilité ne peut toutefois être engagée qu'à compter du moment où une violation concrète du droit est portée à notre connaissance. Dès que nous aurons connaissance d'une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.

Responsabilité concernant les liens

Notre site Internet contient des liens vers des sites Internet externes appartenant à des tiers sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle. Par conséquent, nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes. Le contenu des sites liés relève exclusivement de la responsabilité de leur exploitant respectif. Au moment de la création des liens, aucun contenu illicite n'était identifiable. Un contrôle permanent du contenu des sites liés ne peut raisonnablement être exigé sans indice concret d'une violation du droit. Dès que nous aurons connaissance d'une violation du droit, les liens concernés seront supprimés sans délai.

Droit d'auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du présent site sont protégés par le droit d'auteur allemand. Toute reproduction, modification, diffusion ou toute autre forme d'exploitation dépassant les limites prévues par la législation sur le droit d'auteur nécessite l'autorisation écrite préalable de l'auteur ou du titulaire des droits. Les téléchargements et copies du présent site sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial. Lorsque certains contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur des tiers sont respectés. Les contenus appartenant à des tiers sont signalés comme tels. Si vous constatez malgré tout une violation d'un droit d'auteur, nous vous remercions de bien vouloir nous en informer. Dès qu'une violation sera portée à notre connaissance, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné.

Derniers articles consultés